Éditeur
CNRS – Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel-Ange
75794 Paris CEDEX 16 – France
Adresse de l’unité CReAAH : Université de Rennes 1, Campus de Beaulieu, bâtiments 24/25, 35042 RENNES Cedex – +33 223236109
Directeur de la publication : Antoine Petit (président-directeur général du CNRS)
Directrice de la rédaction : Marie-Yvane Daire (directrice du CReAAH)
Responsables de la rédaction : Catherine Gorlini et Francis Bertin
Hébergeur : CNRS – CC IN2P3
21 Avenue Pierre de Coubertin – CS70202 – 69627 VILLEURBANNE Cedex
Crédits photographiques
Sauf mention contraire, les photographies présentes sur le présent site sont la propriété du CReAAH.
Conditions d’utilisation
Clause de non-responsabilité
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site « creaah.cnrs.fr » est une œuvre de création, propriété exclusive du CNRS, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS issus de la législation susvisée.
Les marques verbales CNRS, Centre national de la recherche scientifique, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du CNRS est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, l’usage non autorisé de la dénomination sociale « CNRS » ou « Centre national de la recherche scientifique » ou du nom de ses laboratoires est constitutif d’une faute au sens des articles 1240 et 1241 du code civil.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site « creaah.cnrs.fr » est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
Politique de protection des données
Des données à caractère personnel (adresse IP – empreinte du navigateur web) sont collectées par la Direction des systèmes d’information du CNRS, Tour Gaïa, 358 rue Pierre-Gilles de Gennes – 31670 Labège (DSI Communication) ainsi que par la Déléguée à la protection des données du CNRS (DPD), 17 rue Notre Dame des Pauvres, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy CEDEX (Demandes DPD) afin de respecter les obligations légales de traçabilité des accès au site et de réaliser des statistiques d’accès au site.
Elles sont accessibles par le service communication et les administrateurs du site ODS de la DSI du CNRS et conservées pour une durée de 1 an maximum.
Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
- Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
- Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;
- Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
- Demander la suppression de votre compte ;
- Demander la limitation du traitement de vos données ;
- Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
- Retirer votre consentement au traitement de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant aux webmestres du site ODS (DSI Communication).
Vous pouvez contacter également la DPD du CNRS à l’adresse suivante : 17 rue Notre Dame des Pauvres, 54519 Vandœuvre-lès-Nancy CEDEX (Demandes DPD).
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne ou par courrier postal auprès de la CNIL.
